Poursuite contre un blogueur, le jugement rendu
olivierlaniel - TC Media
Seulement une semaine après que le conseiller municipal de Pierrefonds, Bertrand Ward ait poursuivi en Cour supérieure le citoyen Michael Labelle, en raison de propos jugés diffamatoires à son endroit sur un blogue, le verdict est tombé le 1er décembre.
Dans un jugement de 19 pages, la juge Lucie Fournier condamne Michael Labelle à payer 10 000$ (5000$ pour dommages moraux et 5000$ dommages exemplaires) à Bertrand Ward, en plus des intérêts et des frais d’action. Un montant qui s’élève donc à près de 13 000$. La juge Fournier a également ordonné au blogueur de supprimer rapidement les passages diffamatoires sur les sites : www.pierrefonds-roxboro.com et http://montreal-leadingbyexample.blogspot.com.
En entrevue au journal Cités Nouvelles, Bertrand Ward s’est d’abord dit satisfait du verdict. «Comme de raison, j’aurais été plus satisfait si les montants alloués avait été plus généreux», souligne l’élu. L’homme rappelle qu’initialement, il voulait poursuivre M. Labelle pour 250 000$, mais que finalement le montant avait été réduit à 100 000$. Au total, le septuagénaire a dépensé 43 000$ de ses poches en frais judiciaires. «Quand tu intentes un procès, ce n’est pas dans le but de faire de l’argent, c’est dans le but de reconquérir ta réputation», soutient M. Ward.
De son côté, Michael Labelle s’est excusé de son plein gré lors de la séance du conseil d’arrondissement du 5 décembre. «La juge a dit que j’avais traversé une ligne. Je m’excuse. Maintenant, je ferme le blogue et je passe à autre chose», a souligné le blogueur. Le père de famille de Pierrefonds souligne cependant que la juge Lucie Fournier lui a donné gain de cause sur plusieurs items.
Les deux hommes qui habitent le même secteur de Pierrefonds ont jadis fait partie du même parti municipal, le Parti des citoyens de Pierrefonds.
D’autres blogueurs de la région réagissent
Gaétan Provost rédige le blogue www.sabexpress.wordpress.com consacré à Sainte-Anne-de-Bellevue depuis bientôt quatre ans. Le citoyen n’a pas reçu la de plainte ou mise en demeure dans le cadre de son blog. Cependant, ses écrits dérangent parfois les élus, reconnaît le principal intéressé. «Certains politiciens, surtout ceux qui exercent au bas de l’échelle démocratique, ont l’épiderme très sensible. Le jugement vient aussi tempérer les « dégâts » estimés par M. Ward suite aux propos de M. Labelle. En divisant par 10 la somme demandée par M. Ward, la Cour rappelle aussi qu’il est important de relativiser ces « attaques » faites par des blogueurs. Lorsque l’on confie nos avoirs et nos destinées à un petit groupe d’hommes et de femmes, il est normal et essentiel de poser des questions et de demander des comptes. Si la critique dérange nos élus, ils peuvent choisir une autre forme d’implication dans nos communautés», note Gaétan Provost.
Aussi blogueur dans l’Ouest-de-l’Île, Lewis Poulin rédige des textes sur le blogue de l’Association des propriétaires et résidants de Pierrefonds-Roxboro (APRPR): http://aprpr.org Le citoyen a déjà été inquiet par le nombre de mises en demeure émises par l’arrondissement dans le passé et plus récemment par le procès contre Michael Labelle. Cependant, le fait que la Cour suprême ait souligné que «la liberté d’expression n’est pas absolue et que les sujets d’intérêt public doivent être discutés de façon raisonnable et de bonne foi et dans les limites et les exigences du droit d’autrui à la protection de sa réputation», l’a soulagé. L’APRPR travaille de manière non partisane à améliorer la participation des résidants aux affaires municipales, conclut M. Poulin.
Lire aussi le récit du procès :
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