Le combat des titans
olivierlaniel - TC Media
Un mois après le procès du maire McMurchie contre deux médias montréalais, un autre élu de l’Ouest-de-l’Île défend sa réputation en Cour supérieure. Il s’agit du conseiller municipal de Pierrefonds, Bertrand Ward qui poursuit le citoyen Michael Labelle en raison de propos jugés diffamatoires à son endroit, sur un blogue. Montant de la poursuite: 100 000$.
L’histoire remonte à l’automne 2009, en pleine campagne municipale. Le candidat d’Union Montréal et conseiller Bertrand Ward, 70 ans, se dit victime d’une campagne de salissage via un blogue citoyen créé au mois d’août 2009 par Michael Labelle, candidat à la mairie d’arrondissement pour Projet Montréal. Certains passages en anglais du blogue http://bert-ward-need-to-be-fired.blogspot.com ont d’ailleurs été lus en cour. On peut y lire que l’élu est trop payé pour le peu de travail qu’il fait. Il lui est aussi reproché de passer une bonne partie de ses hivers en Floride et d’utiliser son téléphone cellulaire fourni pour son travail de conseiller municipal à des fins personnelles.
Le blogue a depuis été fermé et le contenu s’est déplacé sur le blogue www.pierrefonds-roxboro.com Selon Bertrand Ward, certaines images et certains textes ont grandement nui à sa réputation. À titre d’exemple, l’élu a souligné que durant son porte-à-porte, une maison sur trois lui parlait du blogue. L’homme qui est conseiller municipal depuis 1989 a dit à la juge avoir eu de la difficulté à dormir à l’époque et avoir consulté son médecin.
Le 5 octobre 2009, Bertrand Ward, par l’entremise de ses avocats, envoie une mise en demeure à Michael Labelle, 55 ans, l’enjoignant notamment de cesser la diffusion du blogue qui, selon le plaignant, comporte des informations mensongères, fausses et diffamatoires à l’égard des dépenses légitimes et légales de M. Ward. Le blogueur fait fi de la mise en demeure et continue la diffusion du blogue.
L’élu de Pierrefonds-Roxboro intente finalement une poursuite personnelle contre son vis-à-vis pour une somme de 100 000$, soit 50 000$ pour dommages moraux et 50 000$ pour atteintes illicites et intentionnelles à ses droits fondamentaux. De son côté, le clan Labelle a répliqué en réfutant la requête et exige 50 000$ plus les frais d’avocats de la part de Bertrand Ward. .
Du côté du plaignant, trois témoins sont venus à la barre. En plus de Bertrand Ward, la travailleuse d’élection pour le comité électoral d’Union Montréal dans l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro, Paulette Zielinski, est venue témoigner. La dame a dit que l’élu et la mairesse d’arrondissement jouissent d’une bonne réputation. Monique Worth a pour sa part témoigné devant la juge. La défense n’a présenté qu’un témoin, soit Michael Labelle.
Impossible d’arriver à une entente
Après avoir écouté tous les témoins mercredi, la juge Lucie Fournier a demandé aux deux partis de se parler pour voir s’il pouvait en venir à un terrain d’entente. «Je ne réglerai pas tous les problèmes. Vous allez vous revoir», a soutenu la juge. Mme Fournier a expliqué que les deux hommes partagent la même passion pour la politique municipale, ont déjà siégé au sein du même parti politique (le Parti des citoyens de Pierrefonds), en plus d’habiter tous deux à Pierrefonds.
Les avocats des deux partis, Mario Paul-Hus (l’avocat de Ward) et Normand Marinacci (avocat de Labelle) sont donc sortis de la salle et ont discuté dans le corridor pour essayer de s’entendre. Néanmoins, après quelques minutes, Mario Paul-Hus, avocat chez Municonseil, a fait savoir que les partis n’avaient pas réussi à s’entendre. Le procès s’est donc poursuivi.
Trois mises en demeure contre des citoyens
Au cours du procès, la défense a révélé qu’en plus de la mise en demeure de 2009, deux autres mises en demeure ont été envoyées à des citoyens de l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro. L’une d’elles remonte au 27 octobre 2005, alors qu’Union Montréal avait envoyé une mise en demeure à M. Labelle, au chef du parti Vision Montréal, Pierre Bourque et à trois bénévoles de l’équipe Labelle à cause d’un tract distribué aux citoyens lors de l’élection municipale. Le tract en question posait dix questions visant les élus, dont Bertrand Ward.
Une autre mise en demeure a été envoyée au défunt citoyen Michel Daveluy le 1er octobre 2008 à cause de vidéos postés sur YouTube qui dérangeaient la mairesse d’arrondissement, Monique Worth. À l’époque, le citoyen avait retiré les vidéos, soulignant qu’il n’avait pas les moyens d’aller en cour. Durant son témoignage, Michael Labelle, qui a été conseiller municipal de 1989 à 2001, s’est vivement porté à la défense de M. Daveluy.
Par la suite, l’avocat de M. Labelle, Normand Marinacci, a demandé lors du contre-interrogatoire de Bertrand Ward si le fait d’envoyer des mises en demeure : «n’est-ce pas une façon de taire vos adversaires?» Le septuagénaire a tonné devant la juge Lucie Fournier : «Il n’y a pas une personne au monde qui va détruire ma réputation en l’espace de cinq minutes».
À la défense de la liberté d’expression
En entrevue au journal Cités Nouvelles l’avocat de M. Labelle, Normand Marinacci a dit : «Nous sommes dans une société démocratique et les gens ont le droit d’exprimer des idées si c’est l’expression de la vérité, s’il n’y a pas de mensonge et si c’est d’intérêt public. On veut référer des choses sur la gestion des données par les politiciens, dont M. Ward. On est confronté entre la protection de la réputation et l’importance de la liberté d’expression, du discours et de parole».
Le procès s’est terminé vendredi avec les plaidoiries. La juge Lucie Fournier a maintenant six mois pour rendre son verdict. Selon l’avocat Mario Paul-Hus, la magistrate devrait néanmoins rendre un verdict d’ici janvier ou février.
Lire aussi le verdict du jugement :
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