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Victoire de la RIAA contre un internaute américain

Un juge vient de donner raison à la
Recording Industry Association of America (RIAA) contre un internaute
accusé d’avoir supprimé des preuves dans une affaire de piratage de
contenu sur les réseaux poste-à-poste (P2P).


La
RIAA et la maison de disques Atlantic ont entamé une poursuite
judiciaire contre Jeffery Howell et sa femme Pamela en 2006, les
accusant d’avoir partagé avec d’autres utilisateurs du logiciel Kazaa
le contenu de plusieurs CD.

Lors de son procès, Howell a reconnu qu’il avait copié à des fins
personnelles plusieurs chansons de sa collection de CD sur le disque
dur de son ordinateur. Il a toutefois déclaré qu’il avait placé les
chansons dans un répertoire à l’abri de Kazaa, mais que le logiciel les
offrait tout de même en téléchargement aux autres utilisateurs, sans
son consentement.

Or, les avocats de la RIAA ont réussi lundi à convaincre le juge
Neil Wake que l’Américain avait supprimé le logiciel Kazaa de son
disque dur peu de temps après avoir reçu la mise en demeure l’informant
d’une éventuelle poursuite judiciaire contre lui. Il aurait également
formaté son disque dur peu de temps après avoir été convoqué à la cour.

Les avocats de la RIAA ont souligné que ces gestes confirmaient la
culpabilité de Howell, en plus de représenter une entrave au bon
déroulement de la justice. Le juge, qui est d’accord avec les arguments
de la RIAA, a annoncé qu’il rendra bientôt son verdict concernant cette
affaire.

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