Google Books dans la mire de certains pays européens

Certains pays de l’Union
Européenne (UE) doutent de l’efficacité du système de gestion des
droits d’auteur mis en place par Google pour sa bibliothèque en ligne.
Selon l’Agence France-Presse (AFP), qui cite des sources diplomatiques,
ces pays seraient d’ailleurs sur le point de demander à la Commission
européenne d’examiner les pratiques de la société très attentivement.

Des
discussions autour de Google Books, ou «Google Recherche de Livres»,
sont à l’agenda d’une rencontre à laquelle participeront les ministres
chargés des questions de compétitivité jeudi et vendredi, à Bruxelles.
L’AFP cite une source de la présidence tchèque de l’UE qui aurait
indiqué que c’est à ce moment-là que les pays demanderont à la
Commission d’analyser les politiques de gestion des droits d’auteur du
géant américain.

Selon une autre source diplomatique européenne, Google privilégierait
«une approche discrétionnaire», mettant d’abord le contenu en ligne et
ne discutant ensuite qu’avec les ayants droit qui se sentiraient lésés.
Cette source estime que dans ce cadre, «le respect des droits d’auteur
[s’avère] insuffisant par rapport au droit européen».

Quant au principal intéressé, Google, il aurait souligné à l’AFP sa
grande ouverture à participer à tout dialogue constructif sur l’avenir
des livres et des droits d’auteur». Dans un billet posté sur le blogue
de Google le 13 mai dernier, le responsable européen de la politique du
droit d’auteur, Antoine Aubert, indique que dans le cadre de ce projet,
«les utilisateurs peuvent découvrir gratuitement tout le contenu des
livres libres de droits. Toutefois, dans le cas des livres protégés par
les droits d’auteur, ils […] n’ont accès qu’à de […] très courts
extraits.»

Rappelons qu’aux États-Unis, Google Books a aussi fait des vagues dans
l’industrie du livre: plusieurs regroupements américains d’éditeurs
avaient entamé une procédure de recours collectif contre Google, avant
de parvenir à un accord.

Du côté du Québec, fin avril, l’Association nationale des éditeurs de
livres (ANEL) a conseillé à ses membres de se retirer de l’accord de
numérisation massive d’ouvrages que Google tentait de conclure avec le
monde de l’édition partout sur le globe.