Le Plateau-Mont-Royal

Le démantèlement des panneaux publicitaires du Plateau est entamé

Un panneau publicitaire sur l'avenue du Parc. / Josie Desmarais/Métro Photo: Josie Desmarais / Métro Média

Une saga vieille de 10 ans est en train de prendre fin sur Le Plateau-Mont-Royal, alors que les grands panneaux publicitaires commencent à être démantelés et l’auront quasiment tous été d’ici la mi-octobre.

«C’est une très grande victoire dans la lutte contre la pollution visuelle», se félicite au bout du fil Alex Norris, conseiller municipal du district de Jeanne-Mance et porteur du dossier. Ce dernier venait de recevoir la confirmation que les fonctionnaires de l’arrondissement avaient reçu une lettre d’avocats de la partie adverse confirmant que le retrait serait effectif d’ici la mi-octobre et qu’il avait déjà débuté. La bataille avait été engagée en septembre… 2010.

À l’époque, l’arrondissement était dirigé par Luc Ferrandez. La décision avait été prise, dès la première année de mandat, de donner 12 mois aux grandes compagnies publicitaires pour faire retirer leurs 45 grands panneaux publicitaires qui ne rapportaient à l’époque que 40 000$ en taxes municipales.

«Les principaux bénéficiaires de cet arrangement sont une poignée de puissantes entreprises publicitaires. Les perdants, ce sont les citoyens qui doivent regarder ces laideurs au quotidien. C’est un très mauvais deal pour les Montréalais», avait déclaré à l’époque M. Norris, qui convient aujourd’hui qu’il ne «s’attendait pas à ce que la démarche dure aussi longtemps».

Démarche contestée

Il faut dire que les entreprises Outfront, Astral et Pattison, de même que deux propriétaires immobiliers qui leur louaient leurs toits, ont tenté tous les recours possibles. Ils voulaient notamment faire valoir que le règlement de l’arrondissement brimait de façon non justifiable le droit à la liberté d’expression inscrite dans les chartes.

La victoire de l’industrie en Cour supérieure, en septembre 2016, avait néanmoins été renversée en Cour d’appel, trois ans plus tard, dans une décision majoritaire des juges. Le jugement de 2019 donnait alors préséance au côté patrimonial mis de l’avant par l’arrondissement et indiquait que la liberté d’expression n’était que moindrement atteinte par le règlement, étant donné les nombreuses autres façons de véhiculer des messages publicitaires existant désormais.

Les compagnies de panneaux publicitaires avaient alors tenté de porter le dossier devant la Cour suprême, mais avaient essuyé un refus de la part de cette dernière. Ils avaient donc jusqu’au 9 octobre pour démanteler leur matériel. Cela pourrait s’avérer plus complexe pour les panneaux géants de l’avenue du Parc, qui nécessiteront l’intervention d’un camion-grue, ainsi que pour ceux situés dans des zones de travaux, notamment sur la rue Papineau.

Au moment de publier, il n’avait pas été possible de recueillir de commentaires de la part des compagnies de panneaux-réclame.

Même s’il convient que le cas du Plateau-Mont-Royal est un peu à part, compte tenu de sa forte valeur patrimoniale, Alex Norris croit que le règlement appliqué dans son arrondissement devrait susciter la réflexion dans d’autres municipalités du Québec. «Notre démarche s’inscrit dans un contexte mondial de lutte contre la pollution visuelle», souligne-t-il en évoquant les cas du Vermont, de Grenoble et de São Paulo.

Norris indique en outre que « les frais juridiques ont été limités, car tout le travail s’est fait à l’interne par des avocats de la Ville ». Il en profite au passage pour remercier Me Anne-Marie McSween et Me Éric Couture, « de brillants juristes qui se sont investis dans cette cause ».

 

 

Articles récents du même sujet